Journans (Ain, France) -- Place Morel

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          • Employé pour Morel, Place (Journans, Ain, France)

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            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Droits de place.
            2L3 · Dossier · 1955-1956
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.