Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
infrastructure militaire
Terme générique défense du territoire
infrastructure militaire
Terme spécifique arsenal
Terme spécifique base aérienne
Terme spécifique caserne
Terme spécifique cimetière militaire
Terme spécifique fortification
Terme spécifique génie militaire
Terme spécifique terrain militaire