terrain militaire

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        • UF champ de tir

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          Armée territoriale.
          1H6 · File · 1874-1889
          Part of Fonds communal de Journans

          Armée territoriale, préparation du recensement : feuilles de renseignements, avis d’inscription (1874) ; établissement d’un champ de tir à Pont-d’Ain : correspondance (1881) ; changement de domicile : déclarations individuelles (1886-1889) ; demande de rattachement du canton de Pont-d’Ain à celui de Bourg [1] : étude et avis du conseil municipal [vers 1880].

          [1] Jusqu’ici, le canton de Pont-d’Ain était rattaché à celui de Belley.

          2H3 · File · 1846-1926
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Cantonnement des troupes : correspondance (1874, 1895, 1906, 1912).
          Haras départemental : présentation d’étalons, correspondance (1846, 1886, 1923).
          Pigeons-voyageurs : remerciement de la société colombophile L’Hirondelle [1] (1913).
          Manœuvres militaires et champs de tir, tirs de combat : ravitaillement des troupes, procès-verbaux de conférence mixte à un seul degré du champ de tir de circonstance Pont-de-Vaux, croquis du champ de tir, correspondance (1903, 1906-1907, 1910-1913, 1925-1926).
          Souscription nationale pour l’acquisition d’un aéroplane pour l’armée : délibération (1912).

          1N5 · File · 1791-1937
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Plan des terres et fougères [vers 1870].
          Pâturage : arrêté du maire, arrêtés préfectoraux le maintenant comme pâturage du bétail (1813, 1889).
          Mise en valeur : arrêté préfectoral, défrichement, correspondance (1864-1866).
          Location : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1865-1931).
          Location à l’autorité militaire en tant que terrain d’exercice des garnisons de Bourg-en-Bresse : bail, délibérations, état descriptif des lieux, correspondance (1937).
          Vente annuelle des fougères du communal dit d’En Bériat : délibérations, autorisations préfectorales, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1791- an XIII, 1817, 1823-1830, 1835-1836, 1841-1936).