Illiat (Ain, France)

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Illiat (Ain, France)

        Illiat (Ain, France)

        Termes équivalents

        Illiat (Ain, France)

          Termes associés

          Illiat (Ain, France)

            4 Descriptions archivistiques résultats pour Illiat (Ain, France)

            Chemins vicinaux d’intérêt commun.
            1O7 · Dossier · 1874-1885
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Chemin vicinal d’intérêt commun n°43 de Pont-de-Veyle à La Croix Rousse, rectification : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, emprunt, purge d’hypothèques, correspondance (1880-1881) ; ouverture : purge d’hypothèques, correspondance (1883) ; aliénation de délaissés : arrêté préfectoral, actes d’échange et d’aliénation, correspondance (1885).
            Chemin vicinal d’intérêt commun n°77 d’Illiat à Thoissey, classement : correspondance (1874) ; ouverture entre les lieuxdits Combabonet et Bresse : acquisition de terrain, correspondance (1877-1879).

            Chemins vicinaux ordinaires.
            1O4 · Dossier · 1847-1887
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification : promesses de vente, arrêtés préfectoraux, déclassement de parcelles, déclaration d’utilité publique, correspondance (1874-1878) ; rectification au lieudit L’Aigrelée : aliénation de délaissé acte d’aliénation, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, correspondance (1882-1883).
            Chemins vicinaux ordinaires n°2 et 4, travaux d’empierrement entre les lieuxdits Joubert et L’Abergement et le chemin des Grandes Terres et Saint-Étienne : devis et avant-métré, procès-verbal d’adjudication, soumission, affiche, correspondance (1882-1886).
            Chemin vicinal n°6 d’Illiat à Cruzilles-les-Mépillat, dégradations : plainte du maire relative aux dégradations faites par Jean Orgeret (1847).
            Chemin vicinal ordinaire n°7 d’Illiat à Saint-Julien, dégradations : plaintes d’Antoine Perraud contre la commune concernant un éboulement de terre à la jonction avec un chemin rural, assignation, rapport de l’agent voyer cantonal, notifications, correspondance (1877-1879) ; empierrement et règlement de la chaussée entre les chemins vicinaux ordinaires n°27 et 28 au lieudit Belhomme : devis et avant-métré, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumissions, correspondance (1883).
            Chemins vicinaux ordinaires n°12 dit des Pelletiers et les n° 18 et 23, terrassements, empierrement et construction d’aqueducs sur le bief de l’Avanon : avant-métré, état estimatif des terrains à acquérir, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiches, soumission, procès-verbal de conférence, actes d’acquisition, plans, correspondance (1882-1885).
            Chemin vicinal ordinaire n°27, ouverture, redressement et élargissement : aliénation de parcelles, arrêtés préfectoraux, enquête commodo et incommodo, rapport de l’agent voyer cantonal, métrés estimatifs des travaux, acte d’échange, correspondance (1886-1887).

            Église Saint Symphorien.
            2M1 · Dossier · 1792, 1826-1981
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845).
            Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792).
            Acquisition de bancs et de chaises : lettre du sous-préfet sur les prix (1826).
            Agrandissement consistant en la construction de deux chapelles latérales : métrés, devis, imposition extraordinaire, emploi du legs d’Antoine Lorin, mémoires de travaux, factures, aménagement de l’autel de la Sainte Vierge, quittances, correspondance (1837-1839).
            Refonte d’une cloche : reçus, correspondance (1850-1852).
            Réparations à l’église : lettre acceptant un legs fait par mademoiselle Nerbollier à la fabrique d’église (1855).
            Vente d’une cloche et acquisition d’une nouvelle cloche : convention, duplicata d’un extrait du registre du poids public de Lyon, facture (1861-1863).
            Reconstruction de l’église : financement, correspondance (1874-1876).
            Analyse du métal d’une cloche : résultats, certificat (1887).
            Réfection du plafond : devis, délibérations, factures, correspondance (1970-1971).
            Restauration intérieure et extérieure de l’abside et de la coupole : financement, devis, travaux supplémentaires, délibérations, factures, correspondance (1975-1981).

            Voies communales. – Élargissement.
            1O5 · Dossier · 1973-1979
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
            Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
            Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).