gestion comptable

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      gestion comptable

        Equivalent terms

        gestion comptable

        • UF mandatement

        • UF liquidation comptable

        • UF apurement

        • UF ordonnancement

        • UF engagement

        • UF paiement

        Associated terms

        gestion comptable

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        1I4 · File · 1922-1982
        Part of Fonds communal de Lent

        Mercerie, fermeture et liquidation des marchandises : demande d’autorisation (1935).
        Débits de boisson : demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, récépissés de déclaration, autorisations d’ouverture, correspondance (1922-1980).
        Café et hôtel : demande de fermeture tardive (1928-1932).
        Vente de cartouches de chasse : déclarations (1960-1966).
        Boulangerie, fermeture hebdomadaire : demande de dérogation (1968).
        Hôtels de tourisme, classement : arrêté préfectoraux (1966-1967).
        Fêtes patronale et nationale, organisation : déclarations à la Sacem, états des dépenses, autorisations préfectorales de courses cyclistes « Prix de Lent », factures, correspondance (1937-1982).
        Comité des fêtes : récépissé de déclaration d’association en préfecture, calendriers des fêtes (1950-1981).

        1L14 · File · 1911-1982
        Part of Fonds communal de Léaz

        Tableaux synoptiques (1911-1933).
        Situations financières de la commune (1978-1982).
        Balances générales des comptes (1978-1982).
        Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947).
        Dépassements de crédit (1942-1943, 1956).

        Gestion des comptes.
        CC5 · File · 1562-1658
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Contestation des comptes : procédure opposant Claude Clarey et Jean Magnin, syndics à Antoine Berger et Michel Ballet, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1623) ; procédure opposant Antoine Fenet et Claude Thevenin, syndics à Jean Beccuat et Benoit Moré, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1658).
        Dettes de gestion des syndics : sommation pour paiement des sommes dues par les anciens syndics, requêtes, actes de comparution (1608, 1619, 1658).
        Mandement fixant le montant et les modalités du remboursement de l’emprunt fait par le duc de Savoie sur ses sujets de Bresse (1562).

        1565-1780
        FF10 · File · 1565-1780
        Part of Fonds communal de Villebois

        Copie de la sentence des assises de Belley de 1565, mémoire de Jean de Quinson, requêtes et mémoires, consultations, observations, procès-verbal de décharge de pièces au luminier de Villebois, comptes et actes du luminier, frais d’expédition, acte de vente de bétail, délibération des syndics, inventaires de pièces produites aux procès, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.