four communal

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          • Employé pour four banal

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            Terrains et bâtiments communaux. – Location.
            1N3 · Dossier · [an VIII (1800)]-1986
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
            Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
            Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
            Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
            Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
            Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
            Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
            Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
            Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
            Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
            Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
            Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
            Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
            Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
            Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
            Location d’un appartement à la Grille (1978).
            Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
            Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).