Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

      Display note(s)

        Hierarchical terms

        Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

        Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

          Equivalent terms

          Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

            Associated terms

            Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

              2 Archival description results for Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

              2 results directly related Exclude narrower terms
              2G1 · File · 1870-1890
              Part of Fonds communal de Confrançon

              Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
              Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
              Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).

              1O1 · File · 1823-1983
              Part of Fonds communal de Confrançon

              Classement : tableaux généraux des chemins ruraux, correspondance (1849-1858), état de classement (1868), procès-verbaux de reconnaissance (1880) ; tableau de classement et cartes du réseau (1964, 1979).
              Classement du chemin de moyenne communication du Logis Neuf à Corgenon : arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852).
              Incorporation des chemins vicinaux dans la catégorie des voies communales : liste des chemins, instructions, correspondance (1959-1960).
              Classement des chemins ruraux dans les voies communales : délibérations, arrêté d’enquête, état des chemins, plan, notice explicative, correspondance (1962).
              Classement de deux chemins de desserte privés dans le réseau des voies communales : dossier d’enquête publique, plan (1973-1974).
              Classement dans la voirie communale de chemins privés à Fénioux et Montburon : déclaration d’utilité publique, délibération (1977).
              Classement d’un chemin privé à Cornaton dans le réseau des voies communales : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, correspondance (1978-1983).
              Route royale n°79 : arrêtés préfectoraux d’alignement (1823-1843).
              Aliénation, vente et délaissés de chemins : actes d’échange et de vente, promesses de cession, arrêtés préfectoraux, arrêté municipal, état estimatif, conventions, correspondance (1851-1934, 1974-1978).
              Permissions de voirie, procès-verbaux de récolement (1884-1982).