Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

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        Terme générique Confrançon (Ain, France)

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              2 Descriptions archivistiques résultats pour Effondras (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

              2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              5I6 · Dossier · 1852-1979
              Fait partie de Fonds communal de Confrançon

              Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
              Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
              Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).

              Ordures ménagères et eaux usées.
              5I10 · Dossier · 1961-1981
              Fait partie de Fonds communal de Confrançon

              Dépôt d’ordures ménagères, utilisation d’un terrain à l’Effondras : autorisation accordée par J.V. (1973).
              Ramassage des ordures ménagères : calendriers des tournées, listes nominatives, correspondance (1980-1981).
              Restaurant La Bergerie, rejet d’eaux usées : lettre de la direction départementale de l’action sanitaire et sociale (1971).
              Installation de fosses septiques : instruction, avis favorable (1961-1962).
              Station d’épuration, surveillance : comptes rendus et rapports de visite, rapports d’analyses (1975-1978).