Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

      Display note(s)

        Hierarchical terms

        Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

        Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

          Equivalent terms

          Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

            Associated terms

            Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

              2 Archival description results for Feignoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)

              2 results directly related Exclude narrower terms
              2G1 · File · 1870-1890
              Part of Fonds communal de Confrançon

              Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
              Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
              Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).

              1N1 · File · 1825-1937
              Part of Fonds communal de Confrançon

              Usurpation des terres par Benoît Riche : sommation, jugement, copies de reconnaissance de 1688 de Bartholomée Bralichier, veuve de David Mazuir, vivant laboureur à Montfalcon au profit de Pierre de Brosse, seigneur et baron de Montfalcon, correspondance (1825-1826).
              Projet d’amodiation : mémoire d’avocat, procès-verbal de reconnaissance des terrains communaux, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1865).
              Amodiation des communaux : baux à ferme, cahier des recettes et dépenses, délibérations, correspondance (1865-1937) ; demande de construction d’une halle de marché au Logis Neuf avec les fonds provenant de l’amodiation des communaux : pétition (1879).