dossier des ouvrages exécutés

Elements area

Taxonomy

Subjects

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      dossier des ouvrages exécutés

        Equivalent terms

        dossier des ouvrages exécutés

          Associated terms

          dossier des ouvrages exécutés

            2 Archival description results for dossier des ouvrages exécutés

            2 results directly related Exclude narrower terms
            4ème tranche.
            1O17 · File · 1981-1982
            Part of Fonds communal de Journans

            4ème tranche, desserte de Boisserolles : avant-projet sommaire, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, demandes de raccordement, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans des ouvrages exécutés, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).