dossier des ouvrages exécutés

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            2 Descriptions archivistiques résultats pour dossier des ouvrages exécutés

            4ème tranche.
            1O17 · Dossier · 1981-1982
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            4ème tranche, desserte de Boisserolles : avant-projet sommaire, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, demandes de raccordement, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans des ouvrages exécutés, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).