1D7-8
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Groupe de documents
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1915-1977
Fait partie de Fonds communal de Lent
document de séance
3 Descriptions archivistiques résultats pour document de séance
3 résultats directement liés
Exclure les termes spécifiques
1D9
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Dossier
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1939-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Conseillers municipaux, démissions : arrêté préfectoral, lettres de démission, correspondance (1939-1940, 1955, 1971-1972, 1980).
Séance : comptes rendus de réunion, notes (1981-1982).
1D17
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Dossier
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1907-1970
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).