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            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            2O8 · Dossier · 1888-1898
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Projet de construction de deux lignes de tramway départementales : notice de concours demandé aux communes, correspondance (1888-1889).
            Modification du tracé de la voie initiale : demande de déviation des communes de Grièges et de Cormoranche pour se rapprocher de leurs bourgs, mémoire justificatif, plan, correspondance (1891-1892).
            Enquête sur les stations : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique, correspondance (1895).
            Construction de la ligne : financement, enquête parcellaire, procédure d’expropriation, arrêtés préfectoraux, citations, offres d’indemnités, procès-verbaux de bornage, actes d’acquisition de terrains, affiches, avertissement suite à des actes de malveillance aux environs de Cormoranche, Grièges et Guéreins, déclaration de construction d’une gare au lieudit Rozières, correspondance (1895-1898).

            Ouverture et exploitation de carrières.
            2O1 · Dossier · 1973-1982
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Carrière d’extraction de matériaux située dans le lit de la Saône, exploitation par la société RIFFIER DRAGAGES : arrêtés préfectoraux, étude d’impact, enquête publique, déclaration d’abandon, correspondance (1975-1982).
            Carrière située au lieudit Pierre Torrion, exploitation par la société VIAFRANCE : déclaration d’ouverture, arrêtés préfectoraux, dossiers de procédure, plans (1973-1980).
            Carrière située au lieudit Pierre Torrion, exploitation par la société CHAPELLE SA : déclaration d’ouverture, arrêtés préfectoraux, déclaration d’abandon, dossiers de procédure, plans (1973-1981).

            Enseignement privé.
            1R3 · Dossier · 1867-1914
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            École privée de filles : convention conclue la sœur supérieure de l’ordre de Saint-Charles et directrice de l’école des filles Benoîte Fayard, déclarations d’ouverture (1867, 1887, 1897, 1903-1904, 1914).