Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1888-1898 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Projet de construction de deux lignes de tramway départementales : notice de concours demandé aux communes, correspondance (1888-1889).
Modification du tracé de la voie initiale : demande de déviation des communes de Grièges et de Cormoranche pour se rapprocher de leurs bourgs, mémoire justificatif, plan, correspondance (1891-1892).
Enquête sur les stations : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête publique, correspondance (1895).
Construction de la ligne : financement, enquête parcellaire, procédure d’expropriation, arrêtés préfectoraux, citations, offres d’indemnités, procès-verbaux de bornage, actes d’acquisition de terrains, affiches, avertissement suite à des actes de malveillance aux environs de Cormoranche, Grièges et Guéreins, déclaration de construction d’une gare au lieudit Rozières, correspondance (1895-1898).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- communications » transport » transport en commun
- équipement » immobilier » construction
- dossier de procédure
- plan
- enquête
- communications » transport » gare
- arrêté préfectoral
- enquête publique
- financement
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique » expropriation
- minute juridictionnelle
- indemnisation
- procès-verbal
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- affiche
- déclaration
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Trévoux (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Cormoranche-sur-Saône (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Guéreins (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France)