contrôle

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            1 Descriptions archivistiques résultats pour contrôle

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Établissements recevant du public.
            I13 · Dossier · 1969-1989
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).