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      • Employé pour distribution

      Termes associés

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      4 Descriptions archivistiques résultats pour commerce

      Étangs.
      3O3 · Dossier · 1859, 1894
      Fait partie de Fonds communal de Vandeins

      Licitation de l’étang Chavaux : rapport du notaire, extrait des minutes du greffe du tribunal civil (1859). État signalétique des étangs : listes (1894).

      Édifices publics.
      1M2 · Dossier · 1870-1980
      Fait partie de Fonds communal de Vandeins

      Monument aux morts, construction : délibération, souscription, listes des dons, comité pour l’entretien du monument aux morts, cartes postales, élargissement du chemin de grande communication n°26 à la jonction avec le chemin vicinal ordinaire n°1, liste des soldats inscrits au monument, plan, correspondance (1920-1921) ; construction d’une grille en fer autour du monument : devis estimatif, facture (1921) ; peinture de la barricade : facture (1930).
      Poids public, construction d’un pont-bascule : contrat, plans, correspondance (1903-1913).
      Terrain de sports, aménagement : projets, délibérations, éclairage, construction d’un vestiaire, permis de construire, plans, correspondance (1977-1980).
      Bâtiments communaux et édifices publics : factures (1870-1875).

      2N2 · Dossier · 1851-1955
      Fait partie de Fonds communal de Vandeins

      Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
      Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
      Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
      Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
      Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
      Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
      Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).

      1N3 · Dossier · 1850-1978
      Fait partie de Fonds communal de Vandeins

      Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
      Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
      Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
      Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
      Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
      Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
      Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
      Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
      Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).