chrono

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      Termes hiérarchiques

      chrono

        Termes équivalents

        chrono

        • Employé pour minutier

        Termes associés

        chrono

          17 Descriptions archivistiques résultats pour chrono

          Correspondance.
          2D3-5 · Groupe de documents · an VI (1797)-1950
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).

          Correspondance.
          2D2-8 · Groupe de documents · an IX (1801)-1922
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.

          Courrier.
          2D4 · Dossier · 1851-1973
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Enregistrement : registres du courrier Départ et Arrivée (1949-1952, 1954-1960) ; chrono courrier (1851-1973) ; acquisition d’un appareil auditif dénommé « clarphone » pour F. N. : correspondance (1948).

          Courrier.
          2D5 · Dossier · 1819-1989
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Registre du courrier Départ (1981-1989).
          Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).

          T5 · Dossier · 1974-1984
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Enregistrement des autorisations d’urbanisme : registres de demandes de permis de construire (1980-1984) ; registre des certificats d’urbanisme (1981). Correspondance relative aux autorisations d’occupation du sol (1974-1982).

          1P1 · Dossier · 1816-1975
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Prêtres, translation (mutation) de M. Violet au diocèse de Grenoble : lettre (1816) [1].
          Budget et comptes de la fabrique (1834, 1840, 1884).
          Correspondance chronologique (1895-1909).
          Inscription d’un objet à l’inventaire supplémentaire des objets mobiliers classés (1975). [2]
          Chartreuse de portes, liquidation : lettre du liquidateur demandant l’état des biens des chartreux situés dans le territoire de la commune (1909).

          [1] Il semble que cette mutation ait été quelque peu mal vécue par le curé, qui « loin d’obéir au mandement de ses supérieurs qui l’ont interdit et remplacé, il s’est opiniâtré à continuer et que depuis longtemps il tient des discours inconséquents ».
          [2] Concerne une sculpture en bois polychrome de Saint-Léger datant du XVIIIe siècle et provenant de la chapelle de Saint-Léger.

          Fonctionnement, SIEA.
          13W4 · Dossier · 1924-2007
          Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

          Assemblées générales : comptes rendus de réunion, délibérations, listes nominatives, documents de travail (1970, 1974, 1989-2007) [1].
          Courrier : cahier du courrier Départ et Arrivée (1985-1989), chrono (1924-1940, 1948-1954, 1961-1967, 1989-1991).
          Relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de l’Ain, modification des statuts : délibérations des communes membres (1962) ; renouvellement des délégués (1983).

          [1] Une note de la secrétaire au président fait un petit historique du syndicat avec une liste des présidents depuis 1956. La note précise également le premier registre débute qu’en 1956.