Identity area
Reference code
2D2-8
Title
Correspondance.
Date(s)
- an IX (1801)-1922 (Creation)
Level of description
recordgrp
Extent and medium
7 liasses
Context area
Name of creator
(1790/2099)
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
De nombreux thèmes sont abordés et certains documents peuvent compléter les dossiers et thématiques des autres séries du cadre de classement. En application du principe de respect des fonds et de l’ordre interne, la correspondance a été conservée dans son intégralité en sous-série 2D.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).