Dossier 2D10 - Relations avec les administrations, réclamations.

Zone d'identification

Cote

2D10

Titre

Relations avec les administrations, réclamations.

Date(s)

  • 1806-1973 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Serrières-de-Briord (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt

Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées