chrono

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        chrono

          17 Descriptions archivistiques résultats pour chrono

          Fonctionnement, SIEA.
          13W4 · Dossier · 1924-2007
          Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

          Assemblées générales : comptes rendus de réunion, délibérations, listes nominatives, documents de travail (1970, 1974, 1989-2007) [1].
          Courrier : cahier du courrier Départ et Arrivée (1985-1989), chrono (1924-1940, 1948-1954, 1961-1967, 1989-1991).
          Relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de l’Ain, modification des statuts : délibérations des communes membres (1962) ; renouvellement des délégués (1983).

          [1] Une note de la secrétaire au président fait un petit historique du syndicat avec une liste des présidents depuis 1956. La note précise également le premier registre débute qu’en 1956.

          1P1 · Dossier · 1816-1975
          Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Prêtres, translation (mutation) de M. Violet au diocèse de Grenoble : lettre (1816) [1].
          Budget et comptes de la fabrique (1834, 1840, 1884).
          Correspondance chronologique (1895-1909).
          Inscription d’un objet à l’inventaire supplémentaire des objets mobiliers classés (1975). [2]
          Chartreuse de portes, liquidation : lettre du liquidateur demandant l’état des biens des chartreux situés dans le territoire de la commune (1909).

          [1] Il semble que cette mutation ait été quelque peu mal vécue par le curé, qui « loin d’obéir au mandement de ses supérieurs qui l’ont interdit et remplacé, il s’est opiniâtré à continuer et que depuis longtemps il tient des discours inconséquents ».
          [2] Concerne une sculpture en bois polychrome de Saint-Léger datant du XVIIIe siècle et provenant de la chapelle de Saint-Léger.

          T5 · Dossier · 1974-1984
          Fait partie de Fonds communal d'Attignat

          Enregistrement des autorisations d’urbanisme : registres de demandes de permis de construire (1980-1984) ; registre des certificats d’urbanisme (1981). Correspondance relative aux autorisations d’occupation du sol (1974-1982).

          Courrier.
          2D5 · Dossier · 1819-1989
          Fait partie de Fonds communal du Plantay

          Registre du courrier Départ (1981-1989).
          Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).

          Courrier.
          2D4 · Dossier · 1851-1973
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Enregistrement : registres du courrier Départ et Arrivée (1949-1952, 1954-1960) ; chrono courrier (1851-1973) ; acquisition d’un appareil auditif dénommé « clarphone » pour F. N. : correspondance (1948).

          Correspondance.
          2D2-8 · Groupe de documents · an IX (1801)-1922
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.

          Correspondance.
          2D3-5 · Groupe de documents · an VI (1797)-1950
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).