Chemin de moyenne communication n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour, ouverture, travaux et entretien : arrêtés préfectoraux, permissions de voirie, conventions, correspondance (1845-1854).
Chemin de grande communication n°2 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, ouverture, fixation du tracé et classement : arrêtés préfectoraux, liste nominative de souscription, indemnisation de riverains, correspondance (1831-1839) ; élargissement, alignement, travaux, vente et échange de terrains, entretien : actes, arrêtés préfectoraux, arrêtés portant alignement, permissions de voirie, indemnisations, correspondance (1840-1910).
Chemin de grande communication n°48, élargissement : indemnisation des consorts Marchand : correspondance (1854-1856).
Chemins de grande communication n°2 et d’intérêt commun n°26, entretien des chemins : rachat des contingents, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1869-1871).
Elements area
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
Chemin d'intérêt commun 6 (Ain/Jura, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Saint-Amour
Chemin d'intérêt commun 6 (Ain/Jura, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Saint-Amour
Equivalent terms
Chemin d'intérêt commun 6 (Ain/Jura, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Saint-Amour
UF Chemin de moyenne communication 6 (Ain/Jura, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Saint-Amour