Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

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          Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

          • Employé pour Chemin vicinal ordinaire n°7 (Ain, France)

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          Chemin d'intérêt commun 7 (Ain, France) -- Cormoranche - Saint-Laurent-sur-Saône

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            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            1O5 · Dossier · 1858-1888
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Élargissement : états estimatifs des indemnités, arrêté préfectoral, rapports de l’agent-voyer, correspondance (1858).
            Fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, correspondance (1860-1862).
            Établissement d’un chemin de halage : plan (1865).
            Rectification : délibération, enquête publique, correspondance (1887-1888).
            Travaux d’exhaussement : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1868).
            Plantation de peupliers : rapport de l’agent-voyer cantonal (1888).
            Entretien : arrêté préfectoral, prestations vicinales, correspondance (1868-1883).

            1O1 · Dossier · 1824-1981
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1824-1825, 1837, 1851, 1863-1867, 1871).
            Classement du chemin vicinal tendant du moulin de Faty à Pont-de-Veyle : correspondance (1840-1841).
            Projet de classement du chemin vicinal dit de Châtel-Boudon : arrêté préfectoral, abandon, correspondance (1840, 1849-1850).
            Chemin d’intérêt commun n°7 [1], classement : arrêté préfectoral (1857) ; déclassement d’excédents de largeurs : arrêtés préfectoraux, plan (1869) ; classement d’une annexe : correspondance (1884).
            Déclassement de quelques parcelles du chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêtés préfectoraux, état estimatif des parcelles de terrain à aliéner, correspondance (1876).
            Déplacement d’un chemin rural sis au lieudit Les Rilloux avec aliénation de l’ancienne emprise : dossier de procédure, enquête publique, correspondance (1978-1981).

            [1] dit aussi chemin vicinal ordinaire n°7.

            Ponts, ponceaux et aqueducs.
            1O9 · Dossier · 1826-1906
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Pont de Jonc [1] sur la Veyle, construction d’un pont en bois : devis descriptif et estimatif (1826) ; reconstruction : imposition extraordinaire, cahier des charges, décompte des travaux exécutés, correspondance (1827-1832) ; réparations : correspondance (1838) ; restauration et reconstruction : devis, arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, plan, correspondance (1845-1850) ; consolidation du pont et agrandissement de l’aqueduc : cahiers des charges, devis (1848) ; restauration : soumission, délibération de la commission syndicale du syndicat d’irrigation des plaines de la Basse-Veyle, correspondance (1894-1895).
            Construction d’un pont au port de Bie [2] : liste nominative des souscripteurs de journées et de prestations en nature (1834).
            Ponceau des Parelles sur le Guiron, reconstruction du pont au hameau de Villeneuve : devis des réparations, cahier des charges, correspondance (1839-1843) ; allongement du ponceau sur le chemin vicinal n°6 de Plagne : devis, analyse des prix, métré, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1873).
            Ponceau des Papes sur le Guiron, construction : cahier des charges, devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1856-1857).
            Pont de la Gare d’eau sur le chemin d’intérêt commun n°7, reconstruction : correspondance (1874).
            Construction de deux aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°3 par Jean Benoît Bonnard : demande et autorisation du maire (1881).
            Construction d’un ponceau et de trois aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 : devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1882-1883).
            Pont d’Arciat sur la Saône, construction : correspondance (1884, 1894-1902).
            Ouverture et construction d’un pont sur la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3 : rapport de l’agent-voyer d’arrondissement (1906).
            Passerelle sur l’embouchure de la petite Veyle dans la gare de Saint-Laurent, règlementation de la circulation : arrêté préfectoral (1846).

            [1] On trouve aussi "Jons" et "Gion"
            [2] Il s’agit du pont de By.