Zone d'identification
Cote
1I9
Titre
Chasse et pêche.
Date(s)
- 1886-1987 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance (1886) ; destruction de nuisibles : déclarations de piégeage, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, instructions, correspondance (1942-1980) ; élevage de faisans et perdrix : déclarations individuelles, correspondance (1957-1969) ; société de chasse : instructions (1966-1967).
Délit de pêche, recours en grâce : correspondance (1892).
[1] Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » police » police de la chasse
- administration » police » police de la pêche
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse
- agriculture » production agricole » pêche
- agriculture » production agricole » élevage
- justice » justice pénale » crimes et délits » délit d'usage
- agriculture » production agricole » protection des végétaux » animal nuisible
- société » population » étranger
- temps libre et sociabilité » loisir » chasse » association de chasse
- arrêté du maire
- arrêté préfectoral
- carte
- déclaration
- permis
- liste nominative
- document photographique
- registre
- réglementation
- statistique