Construction du chemin entre l’usine de la Madeleine et Chaley, acquisition de terrain : déclaration d’utilité publique, état estimatif, état parcellaire, actes d’acquisition (1894-1896) ; décompte des travaux (1895).
Élargissement : déclaration d’utilité publique (1905).
Expropriation d’une parcelle de terrain appartenant à Lucine Sibuet née Hugon : état et plan parcellaires, rapport, plan, délibérations (1913-1914).
Élargissement : déclaration d’utilité publique, plan parcellaire (1918).
Élargissement : arrêté de la commission départementale, plans parcellaires, délibération (1925-1926).
Élargissement, acquisition de terrain : acte d’acquisition (1936).
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Chaley (Ain, France)
Chaley (Ain, France)
NT Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°3 dit du Délivré
NT Charabotte, Chemin rural reconnu n°1 dit de (Chaley, Ain, France)
NT Gorge, Ruisseau de la (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
NT Sous le Sangle, Ruisseau (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)
NT Veau de Bœuf, Torrent de (Chaley, Ain, France ; cours d'eau)