Chalamont (Ain, France)

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        Chalamont (Ain, France)

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            6 Archival description results for Chalamont (Ain, France)

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            1Fi7 · Item · 1780
            Part of Fonds communal de Villebois

            Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.

            5I2 · File · 1952-1982
            Part of Fonds communal du Plantay

            Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables et boucheries établis sur la commune du Plantay (1952-1982).
            Abbaye de Notre-Dame-des-Dombes, exploitation d’une fabrique de viande crue dans la propriété de l’abbaye (1952)
            Thomasson Jean-Louis, exploitation d’un poulailler au lieudit Saint-Sorlin (1966).
            Diennet André, exploitation d’un poulailler au lieudit Le Thoux (1966).
            Benoît Claude, installation d’un silo de stockage de fourrages au bourg (1968) .
            Benoît Claude, exploitation d’un poulailler au lieudit la Renommée (1968).
            Morel Maurice, agrandissement d’une porcherie au lieudit Ferme Mézière (1972-1973).
            Sarl VAVRE ELECTROLYTIQUE, exploitation d’un atelier de revêtement électrolytique des métaux au lieudit La Vavre (1982).
            Porcherie, poulaillers et dépôt de déchets ménagers établis sur les communes de Chalamont, Marlieux et Saint-Nizier-le-Désert (1966-1968, 1978).

            Fonds communal de Chalamont
            FRAC01074 · Fonds · 1605 - 2023

            Les archives communales de Chalamont sont constituées de 0,9 mètres linéaires (ml) d'archives anciennes, 22.1 ml d'archives modernes, 53.9 ml d'archives contemporaines et de 23.3 ml d'archives intermédiaires. Le volume total de documents est de 100,2 ml.

            0.5 ml ont fait l'objet d'un versement aux Archives départementales en 2023. Ce sont des documents qui concernent les élections politiques et les archives de l'hôpital-hospice de Chalamont qui se trouvaient mélangés au fonds communal. Suite aux opérations de classement réalisées en 2023, 44,72 ml d'archives ont été éliminées.

            Untitled
            3Q1 · File · 1863-1922
            Part of Fonds communal du Plantay

            Aliénés, internement : ordres de placement et de sortie, pension, correspondance (1866, 1869, 1871, 1877, 1903-1904, 1912, 1917).
            Hospice national des Quinze-Vingts, aveugles : pension, certificat de vie (1894).
            Hospice de la maternité de Bourg, hôpital de Chalamont : admissions, demandes de renseignements (1863, 1917-1918, 1922).