Certines (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2

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        Certines (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2

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          • UF Chemin vicinal ordinaire n°2 (Certines, Ain, France)

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            1O8 · File · an IV (1796)-1914
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
            Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
            Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
            Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
            Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
            Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
            Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
            Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
            Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
            Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
            Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
            Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
            Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
            Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).