Brody, Étang (Châtillon-sur-Chalaronne, Ain, France)

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        Brody, Étang (Châtillon-sur-Chalaronne, Ain, France)

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              1 Archival description results for Brody, Étang (Châtillon-sur-Chalaronne, Ain, France)

              Gravières.
              2O1 · File · 1839-1937
              Part of Fonds communal d'Illiat

              Gravière située au lieudit Étang Brody sur la commune de Châtillon-en-Dombes [1], exploitation par le sieur Joseph Gautier : arrêtés préfectoraux, recherche de propriété, acte notarié, règlement d’indemnités, correspondance (1852-1887).
              Gravière communale située à Saint-Didier-sur-Chalaronne, demande des habitants d’utiliser les matériaux d’empierrement à titre personnel : refus du Conseil municipal, correspondance (1859) ; vente aux enchères publiques : arrêté préfectoral, état parcellaire estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan parcellaire (1937).
              Extraction du gravier : liste des voitures charriées de gravier (1839) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, affiches (1874-1887).

              [1] Il s’agit de la commune actuelle de Châtillon-sur-Chalaronne.