aire de stationnement

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      Termes hiérarchiques

      aire de stationnement

      Terme générique équipement collectif

      aire de stationnement

        Termes équivalents

        aire de stationnement

        • Employé pour stationnement

        • Employé pour parking

        • Employé pour parc de stationnement

        Termes associés

        aire de stationnement

        2 Descriptions archivistiques résultats pour aire de stationnement

        2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        1O8 · Dossier · 1966-1981
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
        Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
        Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).

        Toilettes publiques.
        1M5 · Dossier · 1972-1974
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
        Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).