viande

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        viande

        8 Archival description results for viande

        Installations classées.
        5I4-5 · recordgrp · 1947-1979
        Part of Fonds communal de Confrançon

        Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

        5I6 · File · 1852-1979
        Part of Fonds communal de Confrançon

        Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
        Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
        Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).

        5I2 · File · 1908-1954
        Part of Fonds communal de Sulignat

        Tuerie particulière d’Antoine Chabot, boucher : arrêtés préfectoraux, plans calque (1908, 1912) ; instauration d’une taxe locale d’abattage sur les viandes : arrêté préfectoral, annonce légale (1948) ; inspection sanitaire des abattoirs et de salubrité des viandes : arrêtés préfectoraux de nomination, indemnisation (1947-1950, 1954).

        5I6 · File · 1883-1923
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Inspection sanitaire des foires et marchés aux bestiaux : délibération, frais, correspondance (1883-1887, 1892, 1895).
        Tueries particulières, exploitation : arrêtés d’autorisation, plainte, plans, correspondance (1901-1902, 1908-1909, 1923) ; service d’inspection des tueries particulières : délibération, souche (1909, 1912).

        5I2 · File · 1909-1964
        Part of Fonds communal de Chaley

        Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
        Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).

        Service vétérinaire.
        5I2 · File · 1894-1976
        Part of Fonds communal de Montceaux

        Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.

        Guerres napoléoniennes.
        4H1 · File · 1815-1818
        Part of Fonds communal de Montceaux

        Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.

        Service vétérinaire.
        5I1 · File · 1876-1967
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Inspection des viandes : état de la consommation de viande pendant les années 1860 et 1875 (1876) ; registre à souche et souches des déclarations d’abattage, registre d’enregistrement des animaux abattus, arrêté municipal, état des sommes dues au boucher pour la taxe de visite, correspondance (1912-1917, 1949-1967).