boucherie

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          5I6 · File · 1852-1979
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
          Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
          Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).

          5I2 · File · 1909-1964
          Part of Fonds communal de Chaley

          Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
          Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).

          1N3 · File · 1867-1973
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873).
          Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878).
          Location d’un terrain à Loriol pour établir une boucherie : délibération, baux, correspondance (1902-1920).
          Location du pré de l’ancienne fabrique : correspondance (1908-1911).
          Location du pré de la cure : délibérations, baux, correspondance (1909-1971).
          Location d’un appartement à l’ancienne école de filles : délibérations, baux correspondance (1916-1973).
          Location d’immeubles servant de local de distillation : baux (1921-1956).
          Location du pré des Chazots (1933).
          Location du logement de la salle de réunion : délibération, baux, avenant (1940-1954).
          Location d’une salle de réunion à l’association Bresse et Bugey : baux, avenant (1946-1954).
          Location des communaux : délibérations, baux (1955-1965).
          Location d’une baraque foraine servant de boucherie : baux, lettre de résiliation (1958, 1965).
          Location d’un terrain autour de l’église : bail (1958).
          Location d’un terrain au Rogeney : bail (1967).

          5I3 · File · 1929-1931
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Inspection sanitaire des viandes : délibération, correspondance (1929-1930) ; taxe d’abattage : délibérations, marché de gré à gré (1930) ; indemnisation du boucher : délibérations (1931) ; installation d’une boucherie : plans calque (1930).