Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
Permis de construire (1961-1971).
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traitement des eaux usées
BT eau
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UF égout
UF station d'épuration
UF fosse septique
UF assainissement
UF déversement des eaux usées
UF épuration des eaux
Associated terms
traitement des eaux usées
RT hygiène