eau pluviale

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            Eau et assainissement.
            1O4 · File · 1905-1959
            Part of Fonds communal du Plantay

            Route nationale n°83, construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1905).
            Amélioration du dispositif d’évacuation des eaux pluviales et ménagères vers la place de l’église : négociations avec F. R. pour la cession d’un terrain situé à proximité de l’église, devis, plan (1957-1959).

            1O8 · File · 1954-1981
            Part of Fonds communal de Lent

            Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).

            Police urbaine.
            1I10 · File · 1850-1920
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
            Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
            Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
            Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
            Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
            Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).

            Chemins vicinaux.
            1O3 · File · 1870-1934
            Part of Fonds communal de Pouillat

            Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia (Jura), ouverture : actes d’acquisition de terrains (1870) ; élargissement dans la traversée du village de Pouillat : acte d’acquisition de terrain (1899) ; élargissement : acte d’acquisition de terrains, traité de gré à gré (1913) ; rectification de la cote du Borney : actes de vente, plans (1934).
            Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification entre Pouillat à Montfleur : projet, actes de vente, procès-verbal d’adjudication, soumission, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance (1910-1913) ; écoulement des eaux pluviales : plainte de divers riverains, lettre du maire, rapport du service vicinal (1929-1930).
            Chemin vicinal ordinaire n°3 de Pouillat à Danciat (Jura), rectification à la sortie du village de Pouillat : actes d’acquisition de terrains (1899).

            Eaux pluviales.
            1O10 · File · 1930
            Part of Fonds communal de Pouillat

            Écoulement des eaux pluviales dans un fossé du chemin vicinal ordinaire n°2 : pétition des riverains, rapport de l’ingénieur du service vicinal.

            1O14 · File · 1941-1972
            Part of Fonds communal de Chaley

            Construction de canalisation pour l’évacuation des eaux pluviales dans le hameau de Charabotte : avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, mémoire justificatif, marché de gré à gré, plans, dessins (1941).
            Assainissement : avant-projet (1971-1972).