Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
Permis de construire (1961-1971).
Zone des éléments
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
traitement des eaux usées
Terme générique eau
traitement des eaux usées
Termes équivalents
traitement des eaux usées
Employé pour égout
Employé pour station d'épuration
Employé pour fosse septique
Employé pour assainissement
Employé pour déversement des eaux usées
Employé pour épuration des eaux
Termes associés
traitement des eaux usées
Terme associé hygiène