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Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Tenay (Ain, France)

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Tenay (Ain, France)

Terme générique Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

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Terme spécifique Malix (Tenay, Ain, France ; lieudit)
Terme spécifique Tenay (Ain, France) -- Maison de retraite intercommunale

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Tenay (Ain, France)

Termes associés

Tenay (Ain, France)

2 Descriptions archivistiques résultats pour Tenay (Ain, France)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

4D5 · Dossier · 1838

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.

4D1 · Dossier · 1654-1832

Fait partie de Fonds communal de Chaley

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