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Subjects
Subjects term Scope note Archival description count Authority record count
sorcellerie 0 0
génie militaire 0 0
terrain militaire

Use for: champ de tir

3 0
fortification 3 0
cimetière militaire 3 0
base aérienne 0 0
marine 0 0
légion étrangère 0 0
militaire (4) 117 0
demi-solde 0 0
milices (3) 2 0
police militaire 0 0
blocus 0 0
annexion de territoire 1 0
colonie (2) 1 0
représentation diplomatique (1)

Use for: ambassade, consulat

1 0
diplomate 0 0
aide au développement 0 0
marché noir 0 0
déporté 0 0
dommages de guerre (2) 12 0
bien spolié

Use for: spoliation

0 0
occupation étrangère (4) 0 0
résistance

Use for: résistant

3 0
défense passive (1) 1 0
abri 0 0
rapport d'activité

Use for: bilan d'activité

11 0
atlas 16 0
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme 3 0
déclaration de succession 0 0
agenda 1 0
acte de congrès 0 0
registre du commerce et des sociétés 0 0
notice individuelle 12 0
rôle d'imposition 23 0
circulaire

Use for: instruction

85 0
budget supplémentaire 48 0
charte
  • S'emploie pour les documents solennels médiévaux et d'Ancien Régime.
1 0
permis de démolir 0 0
déclaration d'utilité publique 77 0
acte civil public 0 0
répertoire civil
  • Constitué aux termes de l'article 1057 du nouveau code de procédure civile, des extraits des demandes, actes et jugements relatifs à l'état civil.
0 0
arrêté préfectoral 628 0
accord de travail 0 0
brevet d'invention 0 0
objet
  • S'emploie pour signaler la présence de produits publicitaires et de promotion, comme les stylos, les tee-shirts, les épinglettes, etc., d'autres types d'objets comme les brassards d'enfants, des banderoles, des échantillons de tissus, des objets de bonneterie, etc...
2 0
affiche

Use for: placard

70 0
arrêté du maire 207 0
répertoire des métiers 0 0
convention de formation 0 0