Plan d’assemblage et plans des sections.

Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Tableau d'assemblage, plans des sections.

Plan d'assemblage, plans des sections.

Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Notes disparates relevées dans la matrice du rôle des contributions (an X-1818).
Cadastre, élaboration et mise à jour : délibération, correspondance (1817, 1883-1885, 1901, 1948) ; restauration du plan cadastral : délibération (1885).
Demandes de renseignements, réclamations (1817-1917).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1867-1873).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (an XIII, 1816, 1818, 1874-1883, 1909, 1937).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles (1872-1879, 1981-1982) [1].
Contribution personnelle, foncière, mobilière et des portes et fenêtres : mandements de répartition (1911-1918).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières : tarif des évaluations (1911).
Taxe sur les propriétés foncières, exemptions temporaires : registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction (1974-1978).

[1] Lacunes : 1875-1876.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.

Plan d’assemblage et plans des sections.