Showing 1970 results

Subjects
Subjects term Scope note Archival description count Authority record count
grande école 0 0
centre de formation

Use for: centre d'apprentissage

0 0
école 249 0
enseignement privé

Use for: école libre, enseignement libre

15 0
programme scolaire (5) 1 1
langue étrangère 0 0
instruction civique 0 0
enseignement ménager 0 1
apprentissage 1 0
enseignement technique 2 0
éducation sportive

Use for: éducation physique

0 0
vie scolaire (29) 0 0
rythme scolaire (1)

Use for: emploi du temps

0 0
bourse d'études

Use for: prêt d'honneur, aide scolaire

6 0
restauration scolaire

Use for: restaurant universitaire, cantine scolaire

27 0
résidence universitaire

Use for: cité universitaire

0 0
élève
  • Il s'agit des élèves fréquentant des établissements d'enseignement de niveaux.
 30 0
projet éducatif 0 0
service éducatif 0 0
accident scolaire

Use for: assurance scolaire

0 0
internat 0 0
condition pénitentiaire (10) 0 0
travail pénitentiaire 0 0
contentieux administratif (2) 111 0
assistance éducative 0 0
affaire civile (1) 0 0
prud'homme 22 0
magistrat 0 0
syndic de faillite 0 0
administrateur judiciaire 0 0
justice seigneuriale 14 0
infraction militaire

Use for: désertion, insoumission

3 0
abandon de famille 0 0
faux monnayage 0 0
atteinte à la dignité des personnes

Use for: discrimination, atteinte à la vie privée, violation de sépulture, diffamation, incitation à la haine raciale, injures et menaces

1 0
coups et blessures 1 0
victime d'infraction 0 0
qualification criminelle 0 0
décision de justice (23) 3 0
libération conditionnelle 1 0
peine de substitution

Use for: travail d'intérêt général

0 0
peine capitale 0 0
appel 0 0
non-lieu 0 0
vente judiciaire 1 0
opinion (176) 0 0
vie publique (46) 1 0
prière publique
  • S'emploie pour les Te Deum, les manifestations religieuses de l'Ancien Régime et du XIXe siècle.
 0 0
deuil public 3 0
réception officielle 0 0