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Subjects
Subjects term Scope note Archival description count Authority record count
réunion scientifique

Use for: séminaire, colloque

0 0
sciences humaines 0 0
organisme de recherche 0 0
expédition scientifique 0 0
recherche historique (3) 0 0
sciences physiques 0 0
organisation scolaire (31) 0 0
université 0 0
établissement de formation des maîtres

Use for: école normale, institut universitaire de formation des maîtres

0 0
lycée 0 0
collège 1 0
école centrale
  • Désigne certains établissements scolaires sous le Consulat et le Premier Empire.
0 0
construction scolaire 31 0
enseignement supérieur (3) 0 0
trouble universitaire 0 0
titre universitaire

Use for: licence, maîtrise, grade universitaire, doctorat

0 0
enseignement élémentaire

Use for: enseignement primaire, cours complémentaire

35 0
enseignement secondaire 3 0
orientation scolaire 0 0
enseignement à distance 0 0
enseignement (19) 2 1
enseignement artistique 2 0
enseignement religieux

Use for: catéchèse, catéchisme

2 0
travail manuel 0 0
bibliothèque scolaire 11 0
matériel pédagogique

Use for: manuel scolaire

1 0
congés scolaires

Use for: vacances scolaires

1 0
distribution des prix 0 0
classe de découverte

Use for: classe verte, classe de nature , classe de mer, classe culturelle, classe du patrimoine, classe de ville, classe de neige

0 0
échec scolaire 0 0
accueil périscolaire

Use for: garderie scolaire

  • S'emploie pour l'accueil des enfants avant et à la sortie de l'école.
0 0
rentrée scolaire 0 0
justice civile (22) 12 0
enregistrement judiciaire (3) 0 0
contentieux de la sécurité sociale 0 0
mineur délinquant

Use for: délinquance juvénile

0 0
tutelle judiciaire (2) 2 0
officier ministériel (5)

Use for: officier public, charge

0 0
huissier de justice 1 0
juge consulaire 0 0
officier de justice d'Ancien Régime

Use for: juge seigneurial, lieutenant de sénéchaussée, conseiller au parlement, juge mage, juge d'appeaux

0 0
conseil juridique 0 0
agent de police judiciaire 0 0
avocat 0 0
justice militaire

Use for: cour martiale, conseil de guerre

1 0
justice municipale 0 0
justice royale

Use for: cour de parlement, présidial, cour des aides, justice de l'équivalent, amirauté, chambre des comptes, table de marbre, maîtrise des eaux et forêts, justice royale secondaire

9 0
association de malfaiteurs

Use for: brigandage

0 0
infraction économique

Use for: contrefaçon, infraction douanière, détournement, banqueroute

0 0
abandon d'enfant 5 0