taxe foncière

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      taxe foncière

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      taxe foncière

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        taxe foncière

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            8 Descriptions archivistiques résultats pour taxe foncière

            8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
            1G20 · Dossier · 1793-1944
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Patente simple : déclaration individuelle (1793).
            Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
            Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
            Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
            Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G16 · Dossier · 1931-1981
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Copies de la matrice.
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G32-33 · Groupe de documents · 1931-1981
            Fait partie de Fonds communal de Villebois

            Copies de la matrice.
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G11 · Dossier · 1931-1981
            Fait partie de Fonds communal de Montceaux

            Copies de la matrice.
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G18 · Dossier · 1931-1981
            Fait partie de Fonds communal de Confrançon

            Copies de la matrice.