taxe foncière

Elements area

Taxonomy

Subjects

Code

Scope note(s)

    Source note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      taxe foncière

      taxe foncière

        Equivalent terms

        taxe foncière

          Associated terms

          taxe foncière

            8 Archival description results for taxe foncière

            8 results directly related Exclude narrower terms
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G16 · File · 1931-1981
            Part of Fonds communal de Chaley

            Copies de la matrice.
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G32-33 · recordgrp · 1931-1981
            Part of Fonds communal de Villebois

            Copies de la matrice.
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G11 · File · 1931-1981
            Part of Fonds communal de Montceaux

            Copies de la matrice.
            Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
            1G20 · File · 1793-1944
            Part of Fonds communal de Chaley

            Patente simple : déclaration individuelle (1793).
            Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
            Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
            Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
            Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
            Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
            1G18 · File · 1931-1981
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Copies de la matrice.