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          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Archives communales et mobilier.
          3D2 · Dossier · 1791-1965
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
          Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
          Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
          Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
          Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).