agent non titulaire

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      agent non titulaire

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        agent non titulaire

        • UF vacataire

        • UF contractuel

        • UF auxiliaire

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        agent non titulaire

          33 Archival description results for agent non titulaire

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          Rémunération du receveur municipal, comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1959).
          Secrétaire de l’association, nomination : délibérations (1956, 1970) ; démission : lettre de démission (1974).
          Indemnisation du garde champêtre communal : délibération (1971).
          Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales (1975-1978).

          Poids-et-mesures.
          3G2 · File · 1874-1908
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Vérification et révision : lettres et avis du vérificateur (1874, 1890-1908) ; recouvrement des droits de pesage : état exécutoire (1890) ; gérance du poids public : désignation d’un préposé, mise en adjudication, délibérations (1905).

          Personnel syndical.

          Dossiers nominatifs de R. P., de M.-C. P., secrétaire de mairie de Courtes et de L. D., secrétaire de mairie de Cormoz : conventions de mise à disposition, avenants, arrêtés du président, délibérations (1967, 1985-1991, 1997, 2000, 2003, 2006).
          Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1963-1969) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1995, 1998-2000) ; correspondance (1992, 1999) ; affiliation IRCANTEC (1994).
          Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1967, 1992).
          Identification auprès du CDG : questionnaire d’enquête, correspondance (1996, 1998).

          1F1 · File · 1841-1982
          Part of Fonds communal du Plantay

          Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
          Mouvements de la population (1891-1895).
          Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).

          2L2 · File · 1958-1971
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Création : délibération (1958).
          Nomination et recrutement de préposés : contrats de service, avenant, délibérations (1958-1971).
          Fonctionnement : procès-verbal de vérification, délibération fixant les tarifs (1965).

          Droits de place.
          2L3 · File · 1955-1956
          Part of Fonds communal de Journans

          Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.

          2K2 · File · 1908-1990
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
          Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
          Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).
          Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).

          Inspection des viandes.
          5I3 · File · 1898-1953
          Part of Fonds communal de Grièges

          Inspection sanitaire des viandes : frais d’inspection des viandes foraines, des boucheries et des tueries, taxe de visite et de poinçonnage, délibérations, arrêtés préfectoraux de nomination d’un vétérinaire, arrêté du maire de nomination d’un préposé-surveillant, abattage d’un bœuf, circulaires (1898, 1908, 1934-1935, 1945, 1953).

          1F1-2 · recordgrp · 1891-1982
          Part of Fonds communal de Léaz

          Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

          2K1 · File · 1894-1987
          Part of Fonds communal de Lent

          Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987).
          Receveur, nomination et rémunération (1922-1980).
          Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971).
          Préposé au poids public : conventions d’engagement, délibération (1894-1964).
          Préposé au remontage de l’horloge, nomination et rémunération (1951-1971).
          Porteur de dépêches, engagement et rémunération (1954-1964).

          1F1-2 · recordgrp · [début XIXème siècle]-1982
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).

          1F1-2 · recordgrp · 1836-1982 (lacunes : listes nominatives de 1881, 1954 et 1962)
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

          2K2 · File · 1801-1973
          Part of Fonds communal de Journans

          Employés municipaux et préposés, dossiers individuels : arrêtés municipaux, prestation de serment du garde champêtre, lettres de démission, santé, correspondance (1926-1973).
          Porteurs de pli, rémunération : mandats de paiement (an 10-1807) [1].

          [1] Le 1er vendémiaire an 10 correspond au 23 septembre 1801 du calendrier grégorien.

          1841-1982
          1F2 · File · 1841-1982 (lacunes : listes nominatives de 1916 et 1941)
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, états des opérations de classement, états des étrangers, bulletins individuels, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, modèles, correspondance (1841-1982).

          1F1 · File · [début XIXème siècle]-1982
          Part of Fonds communal d'Illiat

          États et listes nominatifs, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions ([début XIXème siècle], 1896, 1921, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982).

          1F1 · File · an XI (1803), 1820-1982 (Lacunes : 1851. Pour 1946, on ne trouve que les arrêtés de nomination rémunération de l’agent recenseur)
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).

          2K1 · File · an XIV (1805)-1992
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).
          Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).
          Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).
          Rémunération du fossoyeur municipal : délibération (1946).
          CNRACL : situation annuelle des agents affiliés (1981).
          Commission paritaire intercommunale, élections : liste électorale (1977).
          Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1957).

          2K1 · File · 1812-1969
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Garde champêtre, recrutement, nomination et destitution : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1816-1957) ; traitement et habillement [1] : délibérations, correspondance (1816, 1819, 1897, 1915-1955).
          Secrétaire de mairie, nomination : arrêtés du maire (1908-1944) ; traitement et indemnisation : délibérations (1907-1957).
          Cantonnier, création de postes et d’emploi : délibérations, correspondance (1899, 1953, 1960) ; nomination : arrêtés du maire, délibérations (1881-1960) ; projet de règlement (s.d.) ; traitement et indemnisation : délibérations (1908-1958).
          Gérant des cabines téléphoniques, nomination et traitement : arrêtés du maire, délibérations, demandes d’augmentation de la rémunération (1929-1969).
          Employé au balayage des classes et à la surveillance du chauffage, recrutement et indemnisation : délibérations, correspondance (1905-1956).
          Greffier de la police municipale : notification (1812).
          Marguillier [2], traitement : délibérations (1903, 1908).
          Préposé à l’entretien du cimetière, nomination et traitement : arrêté du maire, délibérations (1946, 1954, 1962).
          Préposé au remontage de l’horloge, rémunération : délibération (1957).

          2K2 · File · 1790-1992
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
          C. J. (garde particulier, 1968).
          G. J. (OEVP, 1976-1978).
          M. M. (ASEM, 1968-1992).
          V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
          Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
          Garde-forestier, nomination (1790).
          Peseur juré pont à bascule, nomination et démission (1927-1929).
          Arrêts maladie : certificat médical (1894).

          F1-3 · recordgrp · an X (1802) - 1982
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

          1F1-2 · recordgrp · 1836-1982
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.

          3G1 · File · 1897-1942
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Création d’une agence postale : courrier de l’agent principal de surveillance des PTT, demande de P. M., mutilé de guerre et garde-chasse de Servignat, correspondance (1916, 1923, 1936) ; distribution postale, 2ème levée de la boite aux lettres communale : courrier (1905-1906) ; négligence du facteur : courrier [1917].
          Téléphone, création du réseau téléphonique : courrier (1897-1899) ; mise en service du téléphone : notification (1910) ; gérant de la cabine téléphonique : lettre de démission, correspondance (1942).