sondage géologique

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            5 Archival description results for sondage géologique

            Lotissements.
            T1 · File · 1965-1979
            Part of Fonds communal de Sulignat

            Projet de lotissement sur un terrain situé au lieudit Le Foyon appartenant à E. N. : plans, correspondance (1965-1967).
            Projet de lotissement sur un terrain situé au lieudit La Balme et appartenant à A. M. : plan, correspondance (1970).
            Lotissement Brasset : rapport d’étude géotechnique, enquête hydrogéologique et géophysique (1979).

            2O10 · File · 1970-1980, 1983
            Part of Fonds communal de Grièges

            Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.

            Cimetière.
            2M3 · File · 1911-1964
            Part of Fonds communal de Lent

            Aménagement et clôture : devis descriptif, estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, plan, mémoire justificatif (1911).
            Construction de murs de clôture : contrat de prêt, avant-projet, devis, soumissions, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, rapport, plans, décomptes des travaux, correspondance (1927-1930).
            Construction d’une fosse de dépôt d’immondices : devis estimatif, mémoire des travaux, délibération (1934).
            Agrandissement : plan parcellaire, rapport géologique, déclaration d’utilité publique, rapport descriptif pour l’acquisition de terrains, financement, devis, plans, mémoire des travaux, correspondance (1954-1964).

            Eau potable.
            1O7 · File · 1946-1981
            Part of Fonds communal de Lent

            Distribution, relations avec le syndicat intercommunal de distribution d’eau Ain-Veyle-Revermont et gestion des abonnements d’eau : modifications des statuts, correspondance (1946-1975). Alimentation : servitude de passage (1971-1975). Alimentation de la ville de Bourg-en-Bresse et protection des captages : déclaration d’utilité publique, rapport géologique, plans parcellaires (1981).

            Cimetière.
            2M3 · File · 1855-1939
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Construction d’un nouveau cimetière : état des dépenses, acquisition d’une parcelle, plan, correspondance (1855-1860).
            Agrandissement et aménagement : état de la population, rapport géologique, arrêté préfectoral, délibérations, annonce officielle et légale, soumission, plans, factures, correspondance (1925, 1938-1939).