société

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          1218 Archival description results for société

          Sapeurs pompiers.
          3H2 · File · 1914-1974
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.

          Première Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1914-1919
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.

          Groupements agricoles.
          3F6 · File · 1937-1981
          Part of Fonds communal de Lent

          Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
          Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
          Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
          Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
          Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)

          Administration militaire.
          2H1 · File · 1921-1975
          Part of Fonds communal de Lent

          Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
          Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
          Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
          Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
          Brigade de gendarmerie (1966-1975).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1939-1956
          Part of Fonds communal de Lent

          Défense du territoire et mobilisation : permissions agricoles, états des effets des mobilisés, instructions (1939-1940).
          Prisonniers de guerre : instructions (1941).
          Réfugiés de guerre, hébergement : listes nominatives, états des indemnités dues aux familles hébergeant, notifications (1944-1945).
          Travail et main d’œuvre : bordereaux nominatifs (1943-1944).
          Contrôle et circulation de la population : récépissés de sauf-conduits, recensement des étrangers, instructions (1939-1941).
          Dépôt et recensement des armes de chasse : listes nominatives, déclarations individuelles, reçus, instructions (1941-1942).
          Ravitaillement et réquisitions de denrées et ferrailles : bulletins de chargement, carnets d’ordres de livraison, états nominatifs, instructions (1939-1944).
          Réquisitions de personnel et de logement : états nominatifs des indemnités de réquisition, états nominatifs des personnes ayant fourni un logement, états des salaires du personnel affecté à l’entretien des logements occupés par les troupes allemandes, état des objets manquants aux chalets de la Réna et de la Renette, ordres de réquisitions (1939-1944).
          Recensement des véhicules automobiles (1944).
          Dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944).
          Libération, Forces françaises de l’intérieur : état nominatif (1945) ; recensement des hommes (1945).
          Dommages de guerre et reconstruction : rapports de gendarmerie, déclarations de pertes et biens sinistrés, décision d’engagement de travaux de réfection de l’église, décisions attributives d’indemnités, correspondance (1944-1956).

          2K1 · File · 1894-1987
          Part of Fonds communal de Lent

          Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987).
          Receveur, nomination et rémunération (1922-1980).
          Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971).
          Préposé au poids public : conventions d’engagement, délibération (1894-1964).
          Préposé au remontage de l’horloge, nomination et rémunération (1951-1971).
          Porteur de dépêches, engagement et rémunération (1954-1964).

          Travail agricole.
          3F4 · File · 1924-1959
          Part of Fonds communal du Plantay

          Accident du travail agricole : registre des déclarations d’adhésion à la législation (1924-1944), registre à souche (1953-1959), déclarations, procès-verbaux, certificats, correspondance (1931-1946).
          Contrat d’embauche d’un ouvrier agricole yougoslave (1936).

          Société Prestige Floral.
          2F1 · File · 1957-1968
          Part of Fonds communal de Villebois

          Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.

          Guerre d’Indochine.
          4H8 · File · 1955-1956
          Part of Fonds communal de Villebois

          Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.

          01F001_003 · Item · 1806
          Part of Fonds communal de Journans

          Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

          01F001_004 · Item · 1806
          Part of Fonds communal de Journans

          Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

          1K6 · File · 1885-1982
          Part of Fonds communal de Journans

          Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
          Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1939, 1947-1948, 1955-1979).
          Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920-1982).
          Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1969).
          Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux d’élection (1967-1981).
          Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
          Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection (1955).
          Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952, 1965).

          2K1 · File · 1801-1901
          Part of Fonds communal de Journans

          Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1].
          État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816).
          Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851).
          Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852).
          Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862).
          Acquisition d’un costume : délibération (1862).

          [1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.

          2K3 · File · 1851-1982
          Part of Fonds communal de Journans

          Fixation des salaires et traitements : délibérations, correspondance (1851, 1967).
          Rémunération du personnel : livres de paie (1973-1980), bulletins de salaire (1977-1982).
          Déclarations annuelles des données sociales (1970-1982).
          IRCANTEC : déclarations et états annuels (1972-1982).
          Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux de cotisations (1961-1968).
          États relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1968).

          Lavoir de la Reyssouze.
          1M3 · File · 1825-1879
          Part of Fonds communal de Journans

          Construction : correspondance (1825).
          Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850).
          Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).

          Secours aux indigents.
          1Q8 · File · 1805-1929
          Part of Fonds communal de Journans

          Attribution de secours : listes nominatives, traité de gré à gré pour la fourniture de pain, délibérations, demande, quittance (an 13, 1817-1873, 1916-1924, 1929) [1].

          [1] Le 8 messidor an 13 correspond au 27 juin 1805 du calendrier grégorien.

          École primaire communale.
          1R1 · File · 1834-1982
          Part of Fonds communal de Journans

          Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849).
          Fermeture de l’école pour épidémie de varicelle : avis préfectoral (1906).
          Carte scolaire : projet de fermeture de classes et d’ouverture d’une seconde classe (1973-1974, 1977).
          Directeurs et instituteurs, nomination, suppléance et départ : notifications de nomination, correspondance (1847-1848, 1853, 1855, 1861, 1925, 1970-1982) ; traitement : fixation du traitement (1859, 1869).
          Maîtresse de couture, nomination et traitement : avis de nomination, instructions, correspondance (1867, 1894-1895, 1899).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1979-1982).
          Caisse des écoles : statuts (1938).
          Bataillon scolaire : demande de dispense pour Louis Paul Perret, instructeur (1884).
          Rétribution scolaire : tarifs, arrêté préfectoral, résumés des rôles, correspondance (1845, 1852-1854, 1858, 1863, 1868).
          Mobilier scolaire, projet d’acquisition de mobilier scolaire et de matériel d’enseignement : devis descriptif et estimatif, plans calque (1883) ; fonds scolaires départementaux (1972-1974).
          Parents d’élèves : compte-rendu de réunion (1982).
          Gratuité pour les enfants indigents : approbation de la liste communale, arrêtés préfectoraux (1847, 1849).
          Frais de chauffage de l’école et des salles de classe (1850-1864).
          Correspondance générale (1973-1975).

          Correspondance.
          2D2-8 · recordgrp · an IX (1801)-1922
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.

          Pièce annexes.
          E37 · File · an XII (1804) - 1945
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922).
          Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905).
          Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945).
          Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933).
          Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).

          1F1-2 · recordgrp · an VIII (1799)-1936
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.

          3G1 · File · 1832-1922
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Perception, transfert du chef-lieu successivement à Saint-Martin-du-Mont puis Tossiat : lettres du préfet (1832-1833, 1858) ; rétablissement de la perception : lettres du ministre des Finances à Victor Authier, député de l’Ain (1907-1908).
          Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre : correspondance (1871, 1873, 1897-1898).
          Administration de l’enregistrement et des domaines : état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1876).
          Service départemental de répression des fraudes, adhésion : délibération (1922).