Identity area
Type of entity
Authorized form of name
Parallel form(s) of name
Standardized form(s) of name according to other rules
Other form(s) of name
Identifiers for corporate bodies
Description area
Dates of existence
History
Places
Trévoux (Ain, France ; arrondissement)
Legal status
Société savante
Functions, occupations and activities
La société a pour but de favoriser les progrès de l’agriculture, d’encourager l’industrie, le travail et les arts ; d’appliquer de tout son pouvoir aux objets d’utilité publique et privée les sciences et les diverses connaissances humaines.
Mandates/sources of authority
Circulaire ministérielle du 14 août 1819.
Internal structures/genealogy
La société est composée de membres titulaires et de membres correspondants, tous élus par voie du scrutin. Les membres titulaires doivent être propriétaires ou domiciliés dans l’arrondissement.
General context
Relationships area
Related function
Access points area
Subject access points
Place access points
Occupations
Control area
Authority record identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Status
Level of detail
Dates of creation, revision and deletion
2014-11-25 [ISO 8601] première rédaction
Language(s)
French
Script(s)
Latin
Sources
Bulletin de la Société d’agriculture, sciences et arts de l’arrondissement de Trévoux, 1820. Ouvrage en ligne
Bibliothèque nationale de France : notice en ligne
Maintenance notes
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).