Société d’agriculture, sciences et arts de l’arrondissement de Trévoux (Trévoux, Ain)

Zone d'identification

Type d'entité

Collectivité

Forme autorisée du nom

Société d’agriculture, sciences et arts de l’arrondissement de Trévoux (Trévoux, Ain)

forme(s) parallèle(s) du nom

    Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions

      Autre(s) forme(s) du nom

        Numéro d'immatriculation des collectivités

        Zone de description

        Dates d’existence

        1819/....

        Historique

        Lieux

        Trévoux (Ain, France ; arrondissement)

        Statut légal

        Société savante

        Fonctions et activités

        La société a pour but de favoriser les progrès de l’agriculture, d’encourager l’industrie, le travail et les arts ; d’appliquer de tout son pouvoir aux objets d’utilité publique et privée les sciences et les diverses connaissances humaines.

        Textes de référence

        Circulaire ministérielle du 14 août 1819.

        Organisation interne/Généalogie

        La société est composée de membres titulaires et de membres correspondants, tous élus par voie du scrutin. Les membres titulaires doivent être propriétaires ou domiciliés dans l’arrondissement.

        Contexte général

        Zone des relations

        Fonction associée

        agriculture

        Zone des points d'accès

        Mots-clés - Sujets

        Mots-clés - Lieux

        Occupations

        Zone du contrôle

        Identifiant de notice d'autorité

        FR28011201200016_NA_000000242

        Identifiant du service d'archives

        Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives

        Règles et/ou conventions utilisées

        Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
        AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
        AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
        Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.

        Statut

        Final

        Niveau de détail

        Moyen

        Dates de production, de révision et de suppression

        2014-11-25 [ISO 8601] première rédaction

        Langue(s)

        • français

        Écriture(s)

        • latin

        Sources

        Bulletin de la Société d’agriculture, sciences et arts de l’arrondissement de Trévoux, 1820. Ouvrage en ligne
        Bibliothèque nationale de France : notice en ligne

        Notes de maintenance

        Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).