Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
société commerciale
société commerciale
Terme spécifique entreprise industrielle
Terme spécifique société de services
Termes équivalents
société commerciale
Employé pour filiale
Employé pour succursale
Termes associés
société commerciale
Terme associé identité commerciale
Terme associé impôt sur les sociétés