société commerciale

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Référentiel

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Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      société commerciale

      Terme générique entreprise

      société commerciale

      Termes équivalents

      société commerciale

      • Employé pour filiale

      • Employé pour succursale

      Termes associés

      société commerciale

      2 Descriptions archivistiques résultats pour société commerciale

      Usine électrique de Chaley.
      3O4 · Dossier · 1964-1973
      Fait partie de Fonds communal de Chaley

      Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
      Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).

      2F2 · Dossier · 1960-1971
      Fait partie de Fonds communal de Villebois

      Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.