santé

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        4 Descriptions archivistiques résultats pour santé

        Épidémies et santé.
        5I3 · Dossier · 1859-1945
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Règlement sanitaire municipal : arrêté du maire (1903).
        Comité sanitaire, désignation de membres : délibération (1884).
        Épidémie de dysenterie dans la commune : information du préfet au maire de l’envoi de trois sœurs de Saint-Joseph pour soigner les malades (1859).
        Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire et réouverture de l’école des garçons : notifications, télégrammes (1903, 1945).
        Désinfection des locaux : avis, déclarations de maladie, correspondance (1916-1917).

        5I3 · Dossier · 1824-1912
        Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

        Immeuble menaçant de ruine, bâtiment de Bernard Gaudin : lettre du préfet au maire (1824).
        Règlement sanitaire communal : arrêté du maire (1903).
        Maladies et épidémies, goître [1] et crétinisme : correspondance (1864) ; fièvre puerpérale : circulaire (1884) ; choléra : instructions et prescriptions d’hygiène (1884, 1890-1892, 1910-1912) ; rougeole : fermeture provisoire de l’école des garçons (1901).

        Santé.
        5I3 · Dossier · 1861, 1903-1973
        Fait partie de Fonds communal de Sulignat

        Règlement sanitaire communal : arrêté municipal (1903). Épizooties : registres à souche de déclarations de maladies contagieuses, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, carnets de laissez-passer (1937-1952, 1960-1961, 1968-1973). Épidémies. – Épidémie de petite vérole : lettre du sous-préfet (1861).

        5I1 · Dossier · 1909-1982
        Fait partie de Fonds communal de Léaz

        Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982).
        Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-1952, 1971), nomination des vétérinaires (1922).
        Fourrière animale : convention conclue avec la SPA (1982).
        Surveillance vétérinaire : nomination d’un vétérinaire, demande de secours pour pertes résultant de la mortalité causée par la fièvre aphteuse, autorisation de passage, certificats, correspondance (1909, 1920, 1938, 1942, 1963).
        Certificat d’origine et de santé des animaux provenant des pâturages situés au Credo de G.Z., négociant à Genève (1935).
        Installations classées, dépôt d’explosif : arrêté préfectoral d’autorisation (1940) ; enquêtes publiques : arrêtés, plans, correspondance (1968, 1970).
        Abattoir de Bellegarde-sur-Valserine, projet de construction : compte-rendu de réunion, correspondance (1976).
        Tueries particulières, suppression : arrêté préfectoral (1959).
        Dépôt de médicaments : arrêté préfectoral (1949).
        Ordures ménagères, traitement : relations avec le Syndicat intercommunal à vocation multiple de l’est gessien, utilisation de la décharge contrôlée de Bellegarde-sur-Valserine, correspondance (1977-1982).