protection maternelle et infantile

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      protection maternelle et infantile

      Equivalent terms

      protection maternelle et infantile

        Associated terms

        protection maternelle et infantile

        37 Archival description results for protection maternelle et infantile

        22 results directly related Exclude narrower terms
        1874-1945
        5Q4 · File · 1874-1945
        Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Registre des enfants gardés (1876). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1874-1945). Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1914).

        Placement en nourrice.
        5Q5 · File · 1858-1938
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1885-1904) ; registre de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses (1885-1938) ; livres des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1897-1938) ; rapports annuels (1894, 1903) ; bulletins de naissance, carnet de nourrice, instructions, correspondance (1858-1934).

        Protection de l’enfance.
        5Q5 · File · 1900-1958
        Part of Fonds communal de Lent

        Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.

        Registres.
        5Q6 · File · 1879-1974
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).

        5Q5 · File · 1856-1926
        Part of Fonds communal de Journans

        Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1878-1926).
        Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1896-1918).
        Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1856, 1878-1911).
        Rapports annuels, statistiques (1885, 1891-1903).
        Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1876-1925).
        Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1890, 1892).

        Protection de l’enfance.
        5Q6 · File · 1820-1925
        Part of Fonds communal de Journans

        Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1854-1925) ; nomination d’un médecin : avis (1883) ; légitimation d’enfant : attribution d’allocations (1865).
        Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, certificat de recherche, correspondance (1820, 1828, 1855, 1876, 1878).
        Assistance aux femmes en couche : liste nominative, admission à l’hospice de la maternité de Bourg, notifications, dossier individuel, carte (1919-1920, 1924-1925).

        Protection de l’enfance.
        5Q5 · File · 1929-1949
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Enfants assistés, secours temporaires : livrets de paiement individuels (1929-1930, 1946). Assistance aux femmes en couche : liste nominative des bénéficiaires, certificats médicaux, cartes de grossesse, cartes individuelles (1932-1949).

        5Q5 · File · 1874-1948
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888).
        Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923).
        Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904).
        Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948).
        Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896).
        Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904).
        Carnets de nourrice (s.d.).

        Placement en nourrice.
        Q12 · File · 1883-1935
        Part of Fonds communal de Courtes

        Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1938) ; carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1925-1935) ; carnets individuels de nourrice (s.d.).

        1866-1953
        5Q3 · File · 1866-1953
        Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
        Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
        Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).

        Protection de l’enfance.
        5Q4 · File · 1846-1935
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Enfants assistés, secours temporaires : avis d’attribution de secours, avis de placement, instructions, correspondance (1871, 1877, 1882-1899, 1904).
        Secours aux filles-mères : attribution de secours à Anne Barret, journalière, correspondance (1846).
        Sages-femmes : notification, demandes de renseignements (1861, 1880-1881).
        Assistance aux femmes en couche : demandes, pièces justificatives, liste de contrôle des personnes proposées à la radiation (1920, 1924-1925).
        Prime à la natalité : formulaire de demande (1935).

        Placement en nourrice.
        5Q1 · File · 1879-1939
        Part of Fonds communal du Plantay

        Registre de déclaration des nourrices et parents (1879-1892), registre de déclaration des nourrices serveuses ou gardeuses (1887-1939), certificats, rapports annuels, déclarations, consultations médicales des nourrissons, correspondance (1883-1894).

        5Q7 · File · 1874-1919
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1875-1886).
        Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1895).
        Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1883-1919).
        Inspection médicale des enfants : avis de nomination de médecins (1890, 1892, 1917).

        Protection de l’enfance.
        5Q8 · File · an IX (1801)-1930
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Liste nominative des enfants de moins de 12 ans sous surveillance particulière (s.d.).
        Enfants assistés, placement, secours temporaires et relations avec l’hospice de la Charité de Bourg : avis d’attribution de secours, avis de placement, correspondance (1825-1919) ; inspection médicale des enfants : liste (1876).
        Enfants trouvés et abandonnés : relations avec les hospices de la Charité de Bourg et de Lyon, arrêtés préfectoraux de radiation d’enfants qui ont été réclamé, correspondance (an IX, 1829-1856) ; déplacement des enfants trouvés et abandonnés : listes nominatives (1836-1837) ; instructions (an XII-1853).
        Assistance aux femmes en couche : admissions à l’hospice de la maternité de Bourg, délibérations, notifications, instructions (1880-1881, 1913, 1920-1921 1925, 1930).
        Filles mères, attribution de secours temporaires : notifications, correspondance (1863, 1874, 1877, 1896).

        5Q4 · File · 1892-1948
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1892-1940, 1946-1948).
        Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1893-1940).
        Carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1900-1928, 1947).
        Déclaration de placement (1930).

        Protection de l’enfance.
        5Q2 · File · 1948-1974
        Part of Fonds communal de Dommartin

        Placement en nourrice : registre de déclaration des nourrices ou gardiennes d’enfants, carnet à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, déclarations individuelles (1948-1970) ; pupilles de la DDASS [1], changement de nom de famille : notification (1974).

        [1] Direction départementale de l’action sanitaire et sociale.

        1R1 · File · 1819-1973
        Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

        Enquêtes sur l’état de l’enseignement primaire dans la commune : questionnaires d’enquête remplis, instructions, notes (1830-1831).
        Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, correspondance (1838-1850).
        Commission municipale scolaire : registre des délibérations (1882, 12 novembre – 1904, 12 juin) ; désignation des membres (1883-1929).
        Organisation et fonctionnement, horaires de l’école : délibérations, notification préfectorale (1922, 1927-1928) ; gémination de classes : délibérations (1936, 1955) ; fonctionnement : cours, garderie des élèves, vacances scolaires, délibérations (1916-1943)
        Carte scolaire, suppression puis maintien de l’école maternelle : correspondance (1887) ; transformation des écoles spéciales de garçons et de filles en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1973).
        Instituteurs et institutrices, création d’emplois, nomination et traitement : notifications de nomination, traitement, délibérations, correspondance (1819-1961).
        Gratuité des enfants indigents : listes nominatives (1848-1877) ; instructions et correspondance (1853-1881).
        Salle d’asile : comité de patronage, mémoire d’honoraires, correspondance (1874-1875).
        École de filles gérée par les Sœurs de l’Instruction de l’Enfant Jésus du Puy, instruction des filles pauvres : correspondance (1853-1854) ; régime de l’école des filles : correspondance (1875-1876) ; création : questionnaire d’enquête rempli, relations avec les Sœurs de Saint-Joseph, correspondance (1882-1883) ; laïcisation : arrêté préfectoral (1902).
        Inspection médicale des élèves : désignation du médecin, avis de réouverture des écoles de garçons et de filles de la commune, délibérations, dépenses, correspondance (1923-1947).
        Caisse des écoles (1882-1917).
        Bibliothèques scolaires, bibliothèque scolaire et populaire : attribution de secours, concession de livres, délibérations, notifications, correspondance (1881-1923) ; bibliothèque pédagogique cantonale : délibération (1880).
        Chauffage des écoles : recouvrement des frais, achat de charbon, délibérations, correspondance (1847-1930).
        Installation de services scolaires (1886-1925).
        Mutuelle scolaire (1906-1918).
        Concours et prix : distribution des prix et de livrets de Caisse d’Épargne, concours de l’école (1898-1939).
        Cahier d’écriture des lettres de l’alphabet (s.d.).

        5Q3 · File · 1958-1975
        Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

        Assistance médicale gratuite : états nominatifs des individus privés de ressources, extraits des délibérations, demandes d’attribution de l’aide, circulaires, correspondance (1899-1957).
        Médecins et pharmaciens : état nominatif (1875-1889).
        Protection des enfants du 1er âge : carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices ou gardiennes, registre nº1 de déclaration des parents ou ayants droit, avis des déclarations, registre des gardiennes d’enfants, carnet de réquisitions médicales, cahier à souche des certificats de nourrices (1884-1975).
        Assistance aux femmes en couches : cahier à souche, arrêtés d’octroi de secours, état nominatif des mères proposées à l’assistance, certificats, correspondance (1878-1933).
        Enfants assistés : demandes de secours temporaires (1907-1914).
        Aide aux familles nombreuses (1914-1939).
        Société de secours mutuels, organisation et fonctionnement (1858-1881) [1].

        [1] Créée en 1855 et dissoute en 1869, la société est refondée en 1879 par arrêté préfectoral du 12 septembre 1879 à la demande de Jacques Babolat et Louis Barral et consorts de Serrières de Briord.

        1875-1979
        Q14 · File · 1875-1979
        Part of Fonds communal d'Attignat

        Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).